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k Opérations de Bourse La facturation de votre ordre de Bourse dépend notamment de la plateforme de négociation sur laquelle les titres sont négociés, de la taille de votre ordre, de sa nature et de la liquidité disponible sur ce marché. Les tarifs ci-après s appliquent aux transactions sur les valeurs négociées sur les marchés financiers.

Valeurs cotées sur Euronext Paris, Amsterdam, Bruxelles

Les ordres de Bourse sont exécutés aux conditions suivantes :

Prix de l ordre non taxable

Frais fixes 3,47

Commission BNP Paribas sur le montant de la transaction 1,13 % pour ordre ≤ 8 000 0,92 % pour ordre > 8 000

L ensemble, frais fixes plus commissions, est soumis à un minimum de perception par ordre de :

10,41

Droits de garde

Gratuité : les droits de garde sont sans frais pour toutes les valeurs émises par le Groupe BNP Paribas (dont SICAV, FCP, obligations) ainsi que pour les actions de sociétés privatisées acquises durant l offre de titres et ouvrant droit à attribution gratuite.

Conditions standard : les droits de garde sont perçus d avance (en février) au titre de l année en cours sur la base du portefeuille de l année précédente, au 31 décembre. Les frais fixes sont basés sur la valorisation des titres à cette date. La commission proportionnelle est déterminée à partir de la moyenne arithmétique des commissions proportionnelles établies à la fin de chaque trimestre civil.

Commissions HT

Frais fixes par ligne

- Valeurs au porteur 4

- Valeurs nominatives 10

- Valeurs en dépôt à l étranger 11,75

Commission proportionnelle déterminée sur la valeur des seules lignes facturables applicable par tranche de montant de portefeuille :

- Portefeuille ≤ 50 000 0,233 %

- Portefeuille > 50 000 et ≤ 100 000 0,192 %

- Portefeuille > 100 000 et ≤ 150 000 0,142 %

- Portefeuille > 150 000 0,075 %

Commission proportionnelle minimum par compte 24,92

Opérations diverses sur titres

Commissions non taxables

Service plus-value 75 par an

Transferts de titres à la concurrence

Frais fixes par ligne

- Titres déposés en France 12

- Titres déposés à l étranger 41

Opérations de Bourse